Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSMAN
TOOTAL GROUP PUBLIC LIMITED COMPANY (Société britannique)

Numéro de dépôt :
1473204
Date de dépôt :
24/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/1998

Présentation de la marque OSMAN

Déposée le 24 juin 1988 par TOOTAL GROUP PUBLIC LIMITED COMPANY (Société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TOOTAL GROUP PUBLIC LIMITED COMPANY (Société britannique) domicilié(e) Tootal House, 19/21 Spring Gardens Manchester (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque OSMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TOOTAL GROUP PUBLIC LIMITED COMPANY (Société britannique a également déposé les autres marques suivantes : SELVYT , T , ROBIA , ASHES , TRICOLINE


TOOTAL GROUP PUBLIC LIMITED COMPANY (Société britannique) - Tootal House, 19/21 Spring Gardens Manchester (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


CABINET BOETTCHER - France


Inscription le 28 juin 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°160276 - Publication au BOPI 1993-06-28

Tissus;couvertures de lit et de table; articles textiles non compris dans d'autres classes.